La mise en place d’une opération en Bail Réel Solidaire nécessite d’avoir intégré des problématiques spécifiques à ce dispositif, qui impacte aussi le bilan de l’opération que la relation à la collectivité locale et à l’acquéreur.

Le programme de formation permettra aux stagiaires d’appréhender une opération d’accession sociale en Bail Réel Solidaire dans sa globalité, d’identifier les pistes d’optimisation et les points de vigilances communs à ce type d’opération.

SPÉCIFICITÉS DU MONTAGE

 Impact du montage BRS dans le bilan opérateur,
 Schémas juridiques d’une opération BRS,
 Fiscalité de l’opération,

POINTS DE VIGILANCE

 Établir une relation partenariale avec la collectivité locale
 Intégrer le rôle et les contraintes de l’OFS dans le processus de vente